Tachygraphe - codes pays et indications

Savez-vous à quel point les tachygraphes sont importants pour les chauffeurs routiers et dans le transport international au sens large ? Il ne s’agit pas seulement d’appareils de mesure du temps de travail, mais aussi d’éléments essentiels de la documentation routière. Ils jouent donc un rôle très important dans les activités de transport.

Parmi les nombreuses informations enregistrées par le tachygraphe, on trouve également les codes pays qui indiquent où se trouvait le conducteur à un moment donné. Ces codes sont très importants et leur absence ou leur saisie erronée peut avoir de graves conséquences.

L’obligation d’entrer les codes pays s’applique à tout conducteur qui franchit la frontière d’un État membre de l’UE. Le code pays doit être saisi au premier arrêt possible, ce qui se fait automatiquement dans les tachygraphes plus récents.

Dans cet article, nous allons examiner de plus près le fonctionnement des codes pays sur le tachygraphe, leur importance et les conséquences de leur utilisation incorrecte.

Table des matières

Qu’est-ce qu’un tachygraphe ?

Codes pays sur le tachygraphe – liste

Sanctions pour absence de codes pays sur le tachygraphe

Codes régionaux en Espagne

Qu’est-ce qu’un tachygraphe ?

Un tachygraphe est un appareil utilisé principalement dans les poids lourds qui enregistre le temps de travail des conducteurs, leur vitesse et les distances parcourues. Les tachygraphes numériques sont l’un des outils essentiels qui contribuent au respect de la réglementation dans ce secteur.

Les dernières dispositions relatives aux tachygraphes numériques sont définies dans le « paquet mobilité », en vigueur depuis 2020, qui est entré en vigueur conformément aux exigences de l’Union européenne. Il concerne l’introduction sur son territoire de réglementations supplémentaires relatives au transport international.

L’un des principaux objectifs du paquet est de garantir la conformité des activités de transport exercées dans l’UE avec les dispositions relatives au travail des conducteurs, notamment en ce qui concerne le temps de conduite, afin d’éviter leur fatigue. Il s’agit d’une mesure importante pour améliorer la sécurité routière.

Le paquet mobilité réglemente également les questions liées à l’utilisation des tachygraphes, notamment l’obligation d’enregistrer les informations relatives aux pays traversés par le véhicule, c’est-à-dire les symboles de ces pays.

Pour en savoir plus sur les tachygraphes, consultez l’article : Tachygraphe numérique – qu’est-ce que c’est et comment ça marche ?

Codes pays sur le tachygraphe

Les codes pays sont l’un des éléments clés enregistrés par le tachygraphe. Tout conducteur qui franchit la frontière d’un État membre de l’UE doit noter le code du pays dans lequel il se trouve. Cela permet de suivre avec précision l’itinéraire et de contrôler où se trouve le conducteur à un moment donné et quand il a franchi la frontière d’un pays donné.

Les codes pays dans le tachygraphe sont extrêmement importants pour la bonne tenue des documents du véhicule. Le conducteur qui termine sa journée de travail doit s’assurer que tous les codes ont été correctement saisis.

Quels sont les codes pays utilisés dans les tachygraphes ?

En Europe, les tachygraphes utilisent des codes à une, deux ou trois lettres qui sont uniques à chaque pays. La saisie des codes par les conducteurs après avoir franchi une frontière est un élément essentiel pour documenter correctement l’itinéraire.

Indications des pays sur le tachygraphe

Les conducteurs doivent saisir les codes pays sur le tachygraphe numérique dès qu’ils franchissent la frontière d’un État membre de l’UE. Cela est nécessaire pour assurer le suivi correct de l’itinéraire et le respect des réglementations, notamment celles du paquet mobilité.

Les tachygraphes plus récents offrent une grande facilité à cet égard, car ils fonctionnent sur le principe de l’enregistrement automatique des données, y compris les codes des pays traversés par le véhicule.

Enregistrement automatique des pays dans le tachygraphe

Les tachygraphes modernes sont équipés de systèmes GPS qui enregistrent automatiquement les changements de pays sur la base des données géographiques actuelles. Le conducteur n’a donc pas à se soucier de la saisie manuelle des codes, ce qui minimise le risque d’erreurs. Ce système est plus précis et permet d’éviter toute omission involontaire d’un code.

Toutefois, lorsqu’un conducteur franchit la frontière d’un pays, il doit vérifier que le code a été correctement enregistré. Il aura ainsi la certitude que les données de sa carte de conducteur individuelle et celles enregistrées dans la mémoire du tachygraphe sont correctes.

Codes pays dans le tachygraphe numérique – symboles des pays

Ces codes sont des désignations officielles à une, deux ou trois lettres des noms des pays. Selon la version du tachygraphe, après avoir franchi la frontière, le conducteur saisit le symbole du pays dans la liste ci-dessous ou le code du pays change automatiquement. Conformément à la réglementation, la saisie manuelle du symbole du pays doit être effectuée au prochain arrêt possible.

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Les codes ci-dessus sont utilisés pour déterminer dans quel pays le conducteur se trouve ou se trouvait à un moment donné. Cela permet de vérifier si les fins de travail sont conformes à la réglementation en vigueur dans le pays concerné.

Pourquoi est-il important d’indiquer les codes pays corrects sur le tachygraphe lors du passage d’une frontière ?

Des erreurs dans les codes pays saisis ou leur absence peuvent avoir de graves conséquences. Les contrôles routiers dans différents pays exigent que le tachygraphe soit dûment complété avec toutes les données nécessaires.

En cas de non-respect de cette exigence, le conducteur et l’entreprise sont généralement passibles de sanctions financières, ce qui peut avoir un impact sur les activités de transport de l’entreprise. La saisie correcte du code pays est une obligation essentielle qui permet d’éviter des sanctions élevées.

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Sanctions pour absence d’indication du pays sur le tachygraphe

Les sanctions pour absence ou indication erronée du pays peuvent être très sévères. Selon le pays, les amendes infligées par les services de contrôle peuvent aller de quelques centaines à plusieurs milliers d’euros.

Par exemple, en Espagne, l’absence d’une inscription correcte peut entraîner une amende pouvant aller jusqu’à 1 000 euros, et en Allemagne, jusqu’à 250 euros pour le conducteur et 750 euros pour l’entreprise de transport.

Résumé

La saisie correcte des codes pays sur le tachygraphe est essentielle pour respecter le code de la route. Les conducteurs et les entreprises de transport doivent veiller à l’exactitude des données afin d’éviter des sanctions sévères et des problèmes lors des contrôles.

Que vous utilisiez un système manuel ou automatique, la connaissance et l’utilisation des codes pays sont l’une des bases d’un transport efficace et sans problème. Les conducteurs doivent se rappeler d’indiquer correctement le pays lorsqu’ils franchissent la frontière d’un État membre et à la fin de leur période de travail journalière, conformément à la réglementation en vigueur. Ils sont tenus de s’assurer en permanence que le tachygraphe numérique contient toutes les informations requises.

Foire aux questions (FAQ)

Comment saisir le pays dans le tachygraphe ?

La saisie du pays dans le tachygraphe dépend du modèle de l’appareil. Sur les tachygraphes plus anciens, vous devez saisir manuellement le code du pays en sélectionnant l’option appropriée dans le menu de l’appareil et en saisissant le code à une, deux ou trois lettres du pays (par exemple PL pour la Pologne).

Dans les tachygraphes plus récents équipés d’un système GPS, l’enregistrement des codes pays peut se faire automatiquement, mais après avoir franchi la frontière d’un nouveau pays, il est toujours recommandé de vérifier que le code a bien été enregistré.

En cas de contrôle routier, l’absence d’une telle entrée peut entraîner des conséquences financières.

Quels sont les codes régionaux en Espagne ?

L’Espagne est le seul pays d’Europe où, outre le code pays « E » (Espagne), il faut également saisir le code régional, mais seulement dans deux cas.

Le simple fait de franchir la frontière espagnole par des conducteurs de véhicules utilisés dans le secteur des transports (lorsqu’il s’agit d’un trajet international) implique uniquement la saisie du code pays, à savoir « E ». Toutefois, lorsque le véhicule commence ou termine son trajet en Espagne, il convient également d’indiquer le code régional exact de ce pays.

Voici la liste des codes régionaux espagnols :

Code régional	Région
AN	Andalousie
AR	Aragon
AST	Asturies
C	Cantabrie
CAT	Catalogne
CL	Castille-et-León
CM	Castille-La Manche
CV	Valence
EXT	Estrémadure
G	Galice
IB	Baléares
IC	Îles Canaries
LR	La Rioja
M	Madrid
MU	Murcie
NA	Navarre
PV	Pays basque

Quel est le code du Luxembourg sur le tachygraphe ?

Le code du Luxembourg sur le tachygraphe est L.

Quel est le code de la France ?

Le code de la France sur le tachygraphe est F.

Quel est le code de l’Espagne sur le tachygraphe ?

L’Espagne est représentée par le symbole E sur le tachygraphe.